Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut du logement
Silence productions SA
Patrick Legrand

Numéro de dépôt :
3423391
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
Institut du logement de Silence productions

Présentation de la marque Institut du logement

Déposée le 11 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) Silence productions et Patrick Legrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut du logement »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Silence productions - France et Patrick Legrand domicilié(e) 23, rue Lavoisier,75008 - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Silence productions Patrick Legrand domicilié(e) 23, rue Lavoisier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut du logement est expirée depuis le 11 avril 2016.

Silence productions a également déposé les autres marques suivantes : SILENCE PRODUCTION , SILENCE , FIPAC FORUM INTERNATIONAL DES PROFESSIONNELS DE L'ACCUEIL , METROPOLITIQUE


Silence productions SA - France

Patrick Legrand - 23, rue Lavoisier,75008 - 75008 - France - SIREN 3


Silence productions Patrick Legrand - 23, rue Lavoisier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

– conférences (organisation et conduite de…). – formation pratique (démonstration). – organisation et conduite d'ateliers de formation. – textes (publications de) autres que textes publicitaires.